Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPEL GENERAL
Société d'Etudes et de Réalisation de Projets de Presse

Numéro de dépôt :
92422431
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque APPEL GENERAL

Déposée le 12 juin 1992 par la société Société d'Etudes et de Réalisation de Projets de Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPEL GENERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société Société d'Etudes et de Réalisation de Projets de Presse domicilié(e) 83, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 657 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque APPEL GENERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPEL GENERAL est expirée depuis le 12 juin 2002.

Société d'Etudes et de Réalisation de Projets de Presse a également déposé les autres marques suivantes : TV CHANCE , TV STORIES , TOP IMAGE , CHIC ET PAS CHER MADAME


Société d'Etudes et de Réalisation de Projets de Presse - 83, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France - SIREN 384657805


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 13 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160890 - Publication au BOPI 1993-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières plastiques) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de boîtes et de récipients; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Papiers et articles en papier, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs et papier pour l'hygiène; carton et articles en carton, à savoir sachets, boîtes et plus généralement récipients pour l'emballage et le rangement.Télécommunications.Agences d'informations; agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes de télévision; télévision par câble; émissions radiophoniques et télévisées; services destinés à l'information du public et plus particulièrement publication, diffusion, communication par terminaux d'ordinateurs, en matière d'éducation et de divertissement, de récréation, de télécommunications.Service de communications dans le domaine audiovisuel et vidéo; télescription; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; informations en matière de télécommunications; transmission de télécopies, de télégrammes, de dépêches, de messages par ordinateur.Services de télex.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; tous services destinés à la récréation du public; cours par correspondance; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours; montage de programmes radiophoniques et télévisés; publication de livres; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés ou autres; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo.Services d'édition, d'enregistrement, de publication, et de reproduction des sons et des images; Activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.